L’exercice coordonné dans une équipe de soins primaires
Dernière mise à jour :
16/09/2024
Forme de coordination très souple, l’équipe de soins primaires (ESP) représente le premier niveau de l’exercice coordonné. Nous vous expliquons comment créer une ESP et être accompagné.
Une équipe de soins primaires (ESP) est un ensemble de professionnels de santé libéraux constitué autour d’au moins un médecin généraliste. Les membres décident d’organiser leurs pratiques par des actions de coordination au bénéfice de leurs patients communs, sans changer leur mode d’activité.
L’amélioration de la coordination peut se faire par exemple par l’organisation d’un partage d’informations concernant certains patients avec des suivis spécifiques, par l’amélioration de la prise en charge de certaines pathologies avec un fonctionnement collectif organisé (création de protocoles), etc… La rédaction d'un projet de santé permet d'établir les objectifs de l'ESP et les modalités de la coordination pluriprofessionnelle envisagés pour améliorer la prise en charge et la fluidité des parcours de santé des personnes identifiées.
Une ESP ne nécessite pas un regroupement des professionnels de santé sur un même site.
Les éléments-clés de la création d’une ESP
- 1
L’équipe et les patients
L’ESP doit être constituée d’au moins deux professionnels de santé dont un médecin généraliste et un paramédical. Seuls les professionnels de santé définis dans la quatrième partie du code de la santé publique et impliqués dans les soins de premier recours peuvent y prendre part.
Les professionnels de l’ESP doivent témoigner d’un minimum de patients en commun.
- 2
Le projet de santé
L’équipe est structurée autour d’un projet de santé qui doit avoir pour objet l’amélioration de la prise en charge et des parcours des patients (prise en charge de personnes vulnérables, soins palliatifs à domicile, soins non programmés aux heures d’ouverture des cabinets etc.).
Il doit être signé par tous les professionnels impliqués et validé par l’ARS.
- 3
La forme juridique
La constitution d’une ESP ne nécessite pas de structure juridique particulière. Toutefois, les équipes peuvent se constituer en association loi 1901, voire en SISA si elles souhaitent évoluer rapidement vers une maison de santé pluriprofessionnelle.
La constitution d’une association est obligatoire si l’ESP souhaite bénéficier d’une aide financière au démarrage de l’ARS Martinique.
- 4
Un système d'information sécurisé commun
Une messagerie sécurisée et/ou un système d’information partagé doit être mis en place pour l’équipe de soins primaires.
Ce système d’information doit faire partie de ceux labellisés par l'Agence du Numérique en Santé.
L’équipe numérique en santé de l’ARS Martinique peut accompagner les porteurs du projet sur la mise en place de ce système.
- 5
L’Agence Régionale de Santé
Cette coordination souple se formalise par un contrat avec l’ARS, qui peut également attribuer une aide au démarrage de 20 000 €.
Cette aide est destinée à financer l’ingénierie, l’investissement informatique ainsi que le mobilier et la logistique liés au projet.
L'ESP correspond à un premier échelon de coordination permettant, en particulier sur les territoires isolés ou sous-dotés :
- D’élargir l’offre de soins proposée sur le territoire
- D’améliorer les conditions d’exercice des professionnels de santé, en réduisant leur isolement et en facilitant les échanges entre eux
- De faciliter la continuité des soins
- De favoriser l’installation de nouveaux professionnels de santé